Aller en bas
Scott_Sherman
Scott_Sherman
Sergent I
Sergent I
Bureau : Bureau of Operations
Messages : 628
Date d'inscription : 26/02/2019

Demande de mise en accusation - Nassim Montana Empty Demande de mise en accusation - Nassim Montana

le Lun 4 Nov - 18:44


DEMANDE DE MISE EN ACCUSATION



I/- INFORMATION SUR L'INDIVIDU


Nom : Montana
Prénom : Nassim
Civilité : Monsieur
Sexe : Homme
Age : 18

Régime du suspect (libre, détenu, évadé...) : Détenu
Exigez vous un mandat de mise en détention provisoire : Oui (risque de ne pas se présenter au tribunal)

Nationalité : ?
Lieu de résidence : N/A
Numéro de téléphone : N/A

Empreinte (ADN) : Empreintes adn relevées



II/- PROCÉDURE JUDICIAIRE


INFORMATIONS SUR L'ARRESTATION


Motif de l'arrestation : Art II-A-1 : LE REFUS D'OBTEMPÉRER (à scooter)
Art V-A-4 : TRAFIC DE STUPÉFIANTS OU BIEN Art V-B-1 : POSSESSION DE STUPEFIANT
Art II-A-4 : CORRUPTION (tentative)

Objets présents lors de la fouille : 50 grammes de meth
Citation des droits miranda : Oui

INFORMATIONS ADMINISTRATIVES


Date et heure de l'arrestation : 04/11/19 - 18h15
Agent(s) présent(s) lors des faits : Sherman
Agent(s) ayant procédé à l'arrestation : Sherman



III/- RÉSUMÉ DES FAITS


M. Montana s'amuse à faire des roues arrières en plein milieu de la route dans le quartier très fréquenté d'Unity Station, en guise de provocation envers le SAPD. Je décide alors de le controler, ce dernier prend la fuite mais je finis par l'intercepter. Il tente de s'enfuir à pied, je le tase une 1ère fois. Il tentera à nouveau de s'enfuir une fois au sous-sol du commissariat et se verra taser une 2ème fois.

Lors de la fouille, 50 grammes de meth seront retrouvés, et il tentera à de nombreuses reprises de me corrompre en me proposant de l'argent contre sa libération, que ce soit dans la patrouilleuse, ou bien lors de son interrogatoire.






III/- PREUVES



RO en scooter:


RAPPORT D'INTERVENTION
     

Date : 04/11/19
Heure de début : 18h30
Heure de fin : 18h35
Lieu : LS

Superviseur de l'intervention : Foster (plus haut gradé)
Agents présents : Sherman




Arme (létale / Non létale) utilisée : tazer
Nombre de coups tirés : 2
La cible :  Le suspect (Nassim Montana)
L'état de la cible : Touché, pas de problème particulier




Type d'intervention

[-] Intrusion[-] Trouble public[-] Attaque armée[-] Investigation
[-] Cambriolage[-] Aide à citoyen[X] Attaque civile[-] Activité suspecte
[-] Rixe[-] Contrôle routier[-] Demande médicale (10.52)[-] Alarme véhicule
[-] Accident véhiculaire[-] Escorte / Convoi [-] Personne inconsciente[-] Objet trouvé
[X] Poursuite à véhicule[X] Poursuite à pied[-] Personne blessée[-] 911 à nature inconnue
[-] Filature[-] Braquage[-] Coups de feux entendus[-] Autre (Préciser)



Réception

[-] Supervision[-] Appel 9-1-1[-] Alarme[-] Demande de renforts[-] Demande civile[X] Observation personnelle



Conclusion

[-] Recherché [X] Arrestation[-] Avertissement
[-] Parti à l'arrivée[-] En fuite[-] Amendé
[-] Signalé [-] Relâché[-] Autre (précisez)
Si recherché, indiquez l'identité et les caractéristiques (modèle, plaque, couleur ou description physique)  :
...................................................................






En L10 UPS105, un homme dénommé Nassim Montana me provoque alors que je suis stationné à la gare : il commet de nombreuses roues arrières et gêne la circulation au bon milieu de la route. Lorsque je veux le controler, il part en RO mais se fait rapidement intercepter. L'usage du taser est obligatoire, le suspect parvient à se relever après être tombé de sa moto et prend la fuite à pied. Je devrai le retaser une 2ème fois au sous sol du commissariat alors qu'il tente de s'en échapper.

50g de meth seront retrouvés sur lui et il tentera à de nombreuses reprises de me corrompre pour éviter la prison.





Je soussigné(e) sur l'honneur, moi, SERGENT I SHERMAN que toutes les informations notifiées sont exactes, dans le cas contraire je m'expose à une suspension de mes fonctions.


Tentative de corruption:
**Si des caméras sont présentes au niveau de la salle d'interrogatoire, on y verra Nassim tendre un billet avec insistance. On l'entendra proposer jusqu'à 400$ dans le cas où des micros sont présents au niveau de la salle de fouille**

[17:54:08] Nassim Montana dit: Aller steuplai 20 euros

[17:54:12] Scott Sherman dit: Nan.

[17:54:17] Nassim Montana dit: 200

[17:54:23] Scott Sherman dit: C'est non négociable.

[17:54:29] Nassim Montana dit: 400

[17:58:20] * Nassim Montana tend un billet de 5

Trafic/possession de stups:


FICHE DE SAISIE DROGUE



I/- INFORMATIONS SUR LA SAISIE


Type de stupéfiant: Meth
Quantité: 50 grammes
Propriétaire des stupéfiants: Nassim Montana
Date de la saisie: 04/11/2019 à 18h30
Raison de la saisie : Arrestation après RO



II/- INFORMATIONS ADMINISTRATIVES


Nom de l'agent: Sherman
Prénom de l'agent: Scott/i>
Matricule: 03031
Grade: Sergent I

Je soussigné(e) sur l'honneur, moi, Sergent I Sherman que toutes les informations notifiées sont exactes, dans le cas contraire je m'expose à une suspension de mes fonctions.


Murat Adnan
Murat Adnan
Bureau : Bureau of Operations
Messages : 4
Date d'inscription : 06/09/2019

Demande de mise en accusation - Nassim Montana Empty Re: Demande de mise en accusation - Nassim Montana

le Lun 4 Nov - 20:59
Mis en accusation.
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum