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Scott Sherman
Scott Sherman
Lieutenant I
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Bureau : Bureau of Operations
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Date d'inscription : 26/02/2019

Demande de mise en accusation - Arishae Hillyards Empty Demande de mise en accusation - Arishae Hillyards

le Sam 14 Déc - 3:10


DEMANDE DE MISE EN ACCUSATION



I/- INFORMATION SUR L'INDIVIDU


Nom : Hillyards
Prénom : Arishae
Civilité : Madame
Sexe : Féminin
Age : N/A

Régime du suspect (libre, détenu, évadé...) : détenu
Exigez vous un mandat de mise en détention provisoire : non

Nationalité : américaine
Lieu de résidence : **le lieu de résidence sera insérée**
Numéro de téléphone : **le numéro sera inséré**

Empreinte (ADN) : **l'empreinte ADN sera insérée**



II/- PROCÉDURE JUDICIAIRE


INFORMATIONS SUR L'ARRESTATION


Motif de l'arrestation : Art II-A-1 : LE REFUS D'OBTEMPÉRER (à véhicule) + Art III-2 avec circonstance aggravante : Le fait de conduire sous l'emprise d'alcool en provocant un accident
Objets présents lors de la fouille : RAS
Citation des droits miranda : Oui

INFORMATIONS ADMINISTRATIVES


Date et heure de l'arrestation : 14/12/19 - 1h45
Agent(s) présent(s) lors des faits : Sherman ; Sheffield
Agent(s) ayant procédé à l'arrestation : Sherman ; Sheffield



III/- RÉSUMÉ DES FAITS


En L11 UPS728 avec à son bord le sergent Sherman, un huntley noir immatriculé LOC 166 roule sans phare ce qui me pousse à débuter un controle. Mais lors de ce dernier, la passagère (alors madame Arishae Hillyards, sans permis de conduire) et la conductrice (alors Amber Henson) descendent du véhicule et intervertissent leurs places respectives. Comprenant que quelque chose ne vas pas, je demande un code 99-1 sur ma position et ce n'est que quelques secondes après que Mme Hillyards démarre en trombe pour prendre effectivement la fuite à bord du 4x4.

La poursuite fut très dangereuse, le 4x4 s'est en effet pris plusieurs poteaux et est monté sur de nombreux trottoirs comme en témoigne la dashcam. Nous apprendrons plus tard que Mme Hillyards était d'ailleurs en état d'ébriété lors de la poursuite (1g d'alcool relevé lors de l'interrogatoire), ce qui aurait pu mettre la vie de plusieurs passants en danger. La course poursuite se terminé sur l'autoroute, l'huntley ayant percuté une glissière et ayant fini sa course contre la rambarde de sécurité intérieure. Les deux suspectes sont ensuite sorties du véhicule sous nos injonctions et se sont faites arrêter. La passagère (Mme Amber Henson) semblait à peine coopérer (plusieurs injonctions avant qu'elle n'accepte de sortir) et ne montrait aucune peine ni aucun signe de regret. Lors de la lecture des droits, cette dernière m'a fait répéter les droits au simple motif que "je ne comprends rien, répétez s'il vous plait". Après ma 2ème répétition des droits, elle m'a à nouveau demandé de répéter au motif que "vous n'avez rien dit" et après lui avoir redemandé précisément pour quelle raison et quelle partie elle n'avait pas compris, j'ai estimé que la raison n'était pas valide quand elle m'a simplement répondu de répéter, faisant ainsi perdre du temps aux agents sur place.

Concernant Mme Hillyards, tous les faits à savoir RO et conduite sous l'empire d'un état alcoolique sont reconnus, quelques rapides regrets sont formulés mais cette dernière a refusé la comparution immédiate, prévoyant pourtant une très bonne proposition de l'OPJ de 2'500$ et 6 mois de prison, ce qui est largement en dessous de ce que le CP prévoit.





III/- PREUVES



Art II-A-1LE REFUS D'OBTEMPÉRER (à véhicule):
DASHCAM et BODYCAM



RAPPORT D'INTERVENTION
     

Date : 14/12/19
Heure de début : vers 00h39
Heure de fin : vers 1h30
Lieu : LS

Superviseur de l'intervention :
Agents présents : Sherman ; Sheffield




Arme (létale / Non létale) utilisée :
Nombre de coups tirés :
La cible :  
L'état de la cible :




Type d'intervention

[-] Intrusion[-] Trouble public[-] Attaque armée[-] Investigation
[-] Cambriolage[-] Aide à citoyen[-] Attaque civile[-] Activité suspecte
[-] Rixe[X] Contrôle routier[-] Demande médicale (10.52)[-] Alarme véhicule
[-] Accident véhiculaire[-] Escorte / Convoi [-] Personne inconsciente[-] Objet trouvé
[X] Poursuite à véhicule-[-] Poursuite à pied[-] Personne blessée[-] 911 à nature inconnue
[-] Filature[-] Braquage[-] Coups de feux entendus[-] Autre (Préciser)



Réception

[-] Supervision[-] Appel 9-1-1[-] Alarme[-] Demande de renforts (radio départementale)[-] Demande civile[X] Observation personnelle



Conclusion

[-] Recherché [X] Arrestation[-] Avertissement
[-] Parti à l'arrivée[-] En fuite[-] Amendé
[-] Signalé [-] Relâché[-] Autre (Précisez)
Si recherché, indiquez l'identité et les caractéristiques (modèle, plaque, couleur ou description physique)  :




L11 UPS728 avec à son bord le sergent Sherman, un huntley noir immatriculé LOC 166 roule sans phare ce qui me pousse à débuter un controle. Mais lors de ce dernier, la passagère (alors madame Arishae Hillyards, sans permis de conduire) et la conductrice (alors Amber Henson) descendent du véhicule et intervertissent leurs places respectives. Comprenant que quelque chose ne vas pas, je demande un code 99-1 sur ma position et ce n'est que quelques secondes après que Mme Hillyards démarre en trombe pour prendre effectivement la fuite à bord du 4x4.

La poursuite fut très dangereuse, le 4x4 s'est en effet pris plusieurs poteaux et est monté sur de nombreux trottoirs comme en témoigne la dashcam. Nous apprendrons plus tard que Mme Hillyards était d'ailleurs en état d'ébriété lors de la poursuite (1g d'alcool relevé lors de l'interrogatoire), ce qui aurait pu mettre la vie de plusieurs passants en danger. La course poursuite se terminé sur l'autoroute, l'huntley ayant percuté une glissière et ayant fini sa course contre la rambarde de sécurité intérieure. Les deux suspectes sont ensuite sorties du véhicule sous nos injonctions et se sont faites arrêter. La passagère (Mme Amber Henson) semblait à peine coopérer (plusieurs injonctions avant qu'elle n'accepte de sortir) et ne montrait aucune peine ni aucun signe de regret. Lors de la lecture des droits, cette dernière m'a fait répéter les droits au simple motif que "je ne comprends rien, répétez s'il vous plait". Après ma 2ème répétition des droits, elle m'a à nouveau demandé de répéter au motif que "vous n'avez rien dit" et après lui avoir redemandé précisément pour quelle raison et quelle partie elle n'avait pas compris, j'ai estimé que la raison n'était pas valide quand elle m'a simplement répondu de répéter, faisant ainsi perdre du temps aux agents sur place.

A 1h15, le DoJ (pour un avocat d'office) et le SAFD ont été contactés sans qu'aucun ne soit disponible. Lors de l'interrogatoire, je tiens à signaler le caractère particulièrement arrogant de Mme Henson, qui répondait à certaines questions par des "blabla". Cette dernière nie l'entièreté des faits malgré les preuves accablantes et persiste à dire qu'elle ne conduisait pas au moment du controle malgré la dashcam qui confirme qu'elle était bien au volant alors qu'elle n'a pas de permis de conduire.

Concernant Mme Hillyards, tous les faits à savoir RO et conduite sous l'empire d'un état alcoolique sont reconnus, quelques rapides regrets sont formulés mais cette dernière a refusé la comparution immédiate, prévoyant pourtant une très bonne proposition de l'OPJ de 2'500$ et 6 mois de prison, ce qui est largement en dessous de ce que le CP prévoit.


Interrogatoire Amber Henson:
[01:08:28] Scott Sherman dit: Conduisiez oui ou non cette voiture avant que votre amie reprenne le volant ?

[01:08:41] Amber Henson dit: Je sais pas.

[01:08:44] Amber Henson dit: J'ai oublais.

[01:08:45] Amber Henson dit: Je crois pas.

[01:09:04] Scott Sherman dit: Donc vous niez les faits de conduite sans permis, on est bien d'accord ?

[01:09:13] Amber Henson dit: Blablabla.

[01:09:36] Scott Sherman dit: Répondez à ma question.

[01:09:41] Amber Henson dit: J'ai répondu.

[01:09:48] Amber Henson dit: Par: ''Blablabla.''

[01:09:50] Scott Sherman dit: Niez vous oui ou non les faits de conduite sans permis ?

[01:10:39] Amber Henson dit: J'ai déjà répondu.

[01:10:41] Scott Sherman dit: Bon... Avez vous quelque chose à dire sur les faits de complicité de refus d'obtempérer ?

[01:11:00] Amber Henson dit: Je suis innocente j'allais pas sauter en pleine poursuite.

[01:11:46] Scott Sherman dit: Non mais vous auriez pu essayer de la raisonner non ?

[01:12:03] Amber Henson dit: C'était trop tard.

[01:12:42] Scott Sherman dit: Donc vous n'avez rien dit, vous n'aviez même pas l'air appeuré ou de regretter quoi que ce ..

[01:12:42] ...soit quand on vous a arrêté

[01:12:51] Scott Sherman dit: Avez vous quelque chose à dire à ce sujet ?

[01:13:06] Amber Henson dit: Je suis innocente c'est tout.



Interrogatoire Arishae Hillyards:
[01:08:48] Hailey Sheffield dit: Pourquoi t'a RO ?

[01:09:18] Arishae Hillyards dit: J'en avais marre de ma routine, j'ai un peu picollé. J'ai pris le volant avec ma pote à..

[01:09:18] ... côté et voilà...

[01:09:27] Arishae Hillyards dit: De base c'était une blague, et c'est parti un peu trop loin.

[01:09:52] Hailey Sheffield dit: H'm .. et tu croit que c'est une solution de faire sa ?

[01:10:05] Hailey Sheffield dit: Donc conduite en état d'ivresse en plus.

[01:10:13] Arishae Hillyards dit: Grave pas. Ma pote est dans la merde, et en plus même si j'ai que 19 ans, j'ai une fill..

[01:10:13] ...e de 3 ans.

[01:10:39] Hailey Sheffield dit: Donc enfaite c'est juste de l'inconscience quoi.

[01:11:24] Arishae Hillyards dit: Mouais... Je commence déjà a regretter ce que j'ai fais.

[01:11:33] Hailey Sheffield dit: Ah tu regrette ?

[01:11:54] Arishae Hillyards dit: Sur le coup on rigole bien, mais je dois quand même éduquer une gamine de 3 ans sans pè..

[01:11:54] ...re, hein.


Heure de contact du DoJ et du SAFD:
[01:15:30] [Dep.] Scott Sherman: SAPD à DoJ et SAFD, transmettez.


Je soussigné(e) sur l'honneur, moi, SERGENT I SHERMAN que toutes les informations notifiées sont exactes, dans le cas contraire je m'expose à une suspension de mes fonctions.

Art III-2  avec circonstance aggravante : Le fait de conduire sous l'emprise d'alcool en provocant un accident:
**Alcotest indiquant 1g d'alcool par litre de sang**


Extrait de casier judiciaire:
Aucun casier judiciaire.

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