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Logan Hawks
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Commandant
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Bureau : Office of the Chief
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Test de connaissance du CPP - Jim Street Empty Test de connaissance du CPP - Jim Street

le Dim 12 Aoû - 12:22





San Andreas Police Department
Test de connaissance N°2: Appréhension du code de procédure criminelle

Street Jim







Avant de commencer


Chaque candidat dispose d'une heure complète pour compléter et rendre l'examen.
Toute tentative de triche est punissable d'une sanction interne.
Les réponses doivent être claires et concises. Une notation sur l'orthographe et la syntaxe sera imposée.
La correction suit un corrigé établit, bien que certains point soit à l'appréciation complète du correcteur.
Le test est noté sur 20 points.
Tout agent n'appartenant pas au Corps de Direction est tenu de rendre ce test.


Question théorique



Qu'est ce que la présomption d'innocence ?
Réponse:
Le faite que tout personne  a la quel on reproche une infraction est traiter comme innocent tant que sa culpabilité n'a pas était prouver

Le mandat d'arrêt entraîne la mise en détention provisoire du suspect. Vrai ou faux ?
Réponse:
Vrai

De combien est la contravention maximale imposable par un agent lorsque l'individu suspect ne risque pas de peine d'emprisonnement ?
Réponse:
5000$

Quelles sont les conditions existantes pour la demande d'une comparution immédiate ?
Réponse:
Si le suspect risque plus 10 ans d’emprisonnement
Si le suspect risque entre 5  et 10 ans et que le juge refuse une comparution immédiate
Si le suspect risque entre 5 et 10 ans et que le suspect refuse une comparution immédiate
Si le suspect risque entre 5 et 10 ans et que le procureur refuse une comparution immédiate
Si le suspect risque entre 5 et 10 ans et que aucun juge ni aucun procureur ni disponible

Quelles sont les conditions existantes pour la demande de mise en accusation ?
Réponse:
Peine entre 5 et 10 ans, et qu'aucun Procureur n'est disponible
Peine supérieure a 10 ans

Qu'est ce que le flagrant délit ? Quels sont les droits de l'officier en cas de flagrant délit, vis-à-vis de son suspect ?
Réponse:
Une infraction est flagrant quand l'infraction se commet maintenant ou vien de commencer ou quand la personne soupconner est trouver en possesion d'un objet ou de traces le reliant a l'infraction

Mise en situation



Vous poursuivez un suspect dans le cadre d'un 10.80 classique. Soudainement, celui-ci prend la fuite à pied, après être descendu de son véhicule. D'un coup, celui-ci sort une arme et vous tire dessus. Vous le neutralisez avec votre arme. Le suspect est par la suite prit en charge par le FD. Quels sont les chefs d'accusations que vous pouvez retenir envers votre suspect ? Quelle est la procédure à suivre par la suite ?
Réponse:
Le suspect seras poursuivit pour: Refus D'obtempérer, Détention d'une arme illégal(si il n'a pas de permis de port d'arme) et Utilisation Illégale d'une arme
 Procedure a suivre:
Une fois le suspect menotter, palper et les droits lu, je l'embarque dans l'ups, et je me dirige vers l'HQ en informant un 10.15 et 10.76 HQ.
Une fois arriver au poste, je le fouille et ensuite je l’arrête en lui créant un casier judiciaire en foction du code penal aucune mise en accusation ni de comparution immédiate ne seras effectuer, comme sa peine ne dépasse pas 10 ans

Vous décidez d'arrêter un homme pour association de malfaiteurs. Décrivez l'intégralité des procédures à suivre avant, pendant, et après son arrestation.
Réponse:
Une fois le suspect menotter, palper et c'est droits lu, je l'embarque dans l'ups et je me dirige vers l'HQ et informant un 10.15 et 10.76 HQ.
Une fois arriver au poste, je le fouille, ensuite, je fait une demande de mise en accusation, et je mets le suspect en rétention provisoire pour 24 H comme la peine est supérieure a 10 ans.
Apres le procès je remplit le casier judiciaire du suspect selon la peine imposée lors du procès.

Vous décidez d'arrêter un homme pour terrorisme, prit en flagrant délit. Décrivez l'intégralité de la procédure à suivre pendant et après son arrestation.
Réponse:
Une fois le suspect menotter, palper et c'est droits lu, je l'embarque dans l'ups et je me dirige vers l'HQ et informant un 10.15 et 10.76 HQ.
Une fois arriver au poste, je le fouille, ensuite, je fait une demande de mise en accusation, et je mets le suspect en rétention provisoire pour 24 H comme la paine est supérieure a 10 ans.


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