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Logan Hawks
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Commandant
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Bureau : Office of the Chief
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Test de connaissance du CPP - Marcus Brohnson Empty Test de connaissance du CPP - Marcus Brohnson

le Dim 12 Aoû - 12:27





San Andreas Police Department
Test de connaissance N°2: Appréhension du code de procédure criminelle

Marcus Brohnson







Avant de commencer



  • Chaque candidat dispose d'une heure complète pour compléter et rendre l'examen.
  • Toute tentative de triche est punissable d'une sanction interne.
  • Les réponses doivent être claires et concises. Une notation sur l'orthographe et la syntaxe sera imposée.
  • La correction suit un corrigé établit, bien que certains point soit à l'appréciation complète du correcteur.
  • Le test est noté sur 20 points.
  • Tout agent n'appartenant pas au Corps de Direction est tenu de rendre ce test.



Question théorique



Qu'est ce que la présomption d'innocence ?
Réponse: Ces que tout individus ou suspect qui est suspecté d'une infraction, ne peut être considéré comme coupable jusque a preuves du contraire par un tribunal ou il seras jugé.


Le mandat d'arrêt entraîne la mise en détention provisoire du suspect. Vrai ou faux ?
Réponse: Vrai


De combien est la contravention maximale imposable par un agent lorsque l'individu suspect ne risque pas de peine d'emprisonnement ?
Réponse: 10'000$


Quelles sont les conditions existantes pour la demande d'une comparution immédiate ?
Réponse: Que le suspect arrêté risque une peine entre 5 a 10 ans et que le suspect accepte de compraitre immédiatement.


Quelles sont les conditions existantes pour la demande de mise en accusation ?
Réponse: Si le suspect qui est arrêté risque plus de 10 ans de prison. Si y'a aucun juge ou encore que le suspect refuse de passer en comparution immédiate.


Qu'est ce que le flagrant délit ? Quels sont les droits de l'officier en cas de flagrant délit, vis-à-vis de son suspect ?
Réponse: Le flagrant délis est lorsque une agents prend sur le faits un suspect qui est entrain de commettre une delit, les droits du policier sont de l'arrêté lui dire pourquoi il est arrêté. Ensuite il peux faire la demande en departemantal si un juge pour une comparution immédiate ou un membre du DoJ.


Mise en situation



Vous poursuivez un suspect dans le cadre d'un 10.80 classique. Soudainement, celui-ci prend la fuite à pied, après être descendu de son véhicule. D'un coup, celui-ci sort une arme et vous tire dessus. Vous le neutralisez avec votre arme. Le suspect est par la suite prit en charge par le FD. Quels sont les chefs d'accusations que vous pouvez retenir envers votre suspect ? Quelle est la procédure à suivre par la suite ?
Réponse: TDMA, utilisation illégale d'une arme a feu et possession d'une arme a feu sans permis. (si il y a le permis alors cela depend du type d'arme utilisé).

Une fois que le suspect est remis en état, alors on l'arrête on l'ammene au poste. Nous lui citons ses droits, ensuite on demande sois un DoJ en départemantal ou un Juge pour une comparution immédiate. Ensuite nous mettons l'amende et le temps de prison celons se que il y a été décidé par le DoJ ou le Juge.


Vous décidez d'arrêter un homme pour association de malfaiteurs. Décrivez l'intégralité des procédures à suivre avant, pendant, et après son arrestation.
Réponse:On annonce notre C6 dans la radio pour un 10.15. On l'arrête on lui mets les menottes, on le palpe, lui citons ses droits et lui informe de quoi on l'arrête. Ensuite on le mets dans l'UPS on signale notre depart vers le Central avec un suspect, arrivé au poste on le mets dans la zone de fouille et on lui fait une fouille complète. Par la suite nous montont dans le quartier cellulaire on remplis le casier et lui mettons l'amende et le temps de prison correspondant au code pénal. Ensuite nous créons son casier sur l'intranet ou si il a deja un casier nous ajoutons le cas a la suite.


Vous décidez d'arrêter un homme pour terrorisme, prit en flagrant délit. Décrivez l'intégralité de la procédure à suivre pendant et après son arrestation.
Réponse: Nous annoncons en radio le problème que je constate et demande du renforts. Nous l'arrêtons, on le palpe, on lui cite ses droits et le pourquoi qu'il est arrêté ensuite nous le mettons dans l'UPS et on signale notre départ vers le central avec un suspect(10.15). Arrivé au central on lui fait une fouille complète et on le mets suspect en en cellule pendant 48h vue que le crime fait partie des crime majeurs du code penal. Par la suite on effectue une demande de mise en accusation. Quand le procès est passé nous remplissons le casier judiciaire de l'homme et lui mettons la peine de prison et l'amende telle que imposé par le juge.

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